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TL;DR Si vous voulez les fichiers du répertoire national des élus, c'est un peu plus bas !

Le minis­tè­re de l’Intérieur a mis en pla­ce en 2001 un « réper­toi­re natio­nal des élus », un fichier qui contient tou­tes les infor­ma­tions sur l’ensemble des élus fran­çais, allant du sim­ple conseiller muni­ci­pal d’une com­mu­ne aux dépu­tés ou aux séna­teurs.

Il contient :

  • les nom, pré­nom, sexe, natio­na­li­té, date et lieu de nais­san­ce des élus
  • la nuan­ce poli­ti­que
  • la pro­fes­sion
  • les man­dats et fonc­tions élec­ti­ves actuel­le­ment ou ancien­ne­ment déte­nus
  • les fonc­tions gou­ver­ne­men­ta­les actuel­le­ment ou ancien­ne­ment déte­nues
  • les dis­tinc­tions hono­ri­fi­ques

Comment obtenir le RNE ?

Ce fichier peut être com­mu­ni­qué à tout citoyen qui en fait la deman­de, com­me l’indique notam­ment une cir­cu­lai­re du Conseil consti­tu­tion­nel envoyée avant l’élection pré­si­den­tiel­le de 2007.

Cependant, tou­tes les infor­ma­tions du réper­toi­re des élus ne sont pas publi­ques. Ainsi, les infor­ma­tions per­son­nel­les des élus (adres­se per­son­nel­le et télé­pho­ne) ne sont logi­que­ment pas com­mu­ni­quées.

Pour en obte­nir une copie, pour ma part, je me suis tour­né vers la pré­fec­tu­re de la Gironde, dépar­te­ment où j’habite. En envoyant une deman­de via le for­mu­lai­re du site de la pré­fec­tu­re, j’ai reçu une répon­se en moins d’une demi-journée. Belle sur­pri­se.

Mais la répon­se que l’on m’a appor­té n’était pas for­cé­ment cel­le que j’attendais :

« Le Répertoire National des Élus est une appli­ca­tion inter­ne à l’administration qui contient des infor­ma­tions à carac­tè­re pri­vé. Nous ne pou­vons met­tre à dis­po­si­tion la base de don­nées de ce regis­tre natio­nal. »

J’ai un peu insis­té, en rap­pe­lant notam­ment dans mon email la cir­cu­lai­re du Conseil consti­tu­tion­nel — qui pré­ci­se « il peut être don­né com­mu­ni­ca­tion à tou­te per­son­ne, sur sim­ple deman­de, des infor­ma­tions rela­ti­ves aux élus, à l’exception de leur adres­se et de leur numé­ro de télé­pho­ne ».

Mon inter­lo­cu­teur à la pré­fec­tu­re m’a alors indi­qué que ce fichier était effec­ti­ve­ment bien com­mu­ni­ca­ble, mais qu’il fal­lait trans­met­tre ma deman­de à l’Administration cen­tra­le, la seule capa­ble de fai­re l’extraction du fichier pour la France entiè­re.

Le len­de­main, j’ai reçu par email de la part du minis­tè­re de l’Intérieur plu­sieurs fichiers (pour les conseillers muni­ci­paux, régio­naux, dépu­tés, etc.) Belle réac­ti­vi­té tout de même ! Il ne res­te plus qu’à se plon­ger dans les 85 Mo de don­nées.


Les données

Comme les infor­ma­tions du réper­toi­re des élus sont publi­ques, je vous pro­po­se de les télé­char­ger direc­te­ment ci-dessous. Les fichiers sont mis en ligne tels qu’ils m’ont été trans­mis.

Je les ai reçu le 21 mars 2017, donc il est pro­ba­ble que la date de der­niè­re mise à jour de ces don­nées soit éga­le­ment celle-ci.

Pour récu­pé­rer les fichiers txt : clic-droit, enre­gis­trer la cible du lien sous

Conseillers muni­ci­paux

Intercommunalités

Conseils dépar­te­men­taux et Corse

Conseils régio­naux

Assemblées d’outre-mer

Assemblée natio­na­le

Sénat

Parlement euro­péen

Photo à la une : Écharpe tri­co­lo­re / Jebulon – Wikimedia Commons CC BY SA 3.0 

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